M2 Fiscalité du patrimoine

M2 Fiscalité du patrimoine

Composante

Contacts

Lieu(x) de la formation

  • Montpellier

Responsable(s)

Cecile Lisanti (cecile.lisanti @ univ-montp1.fr)

Fax : +33

Site du diplôme

http://dfp-montpellier.fr/

Plus d'infos

Public concerné

  • Formation continue
  • Formation initiale
  • Formation en alternance

Stage
Obligatoire

Etablissement(s) partenaire(s)

Présentation

Dernier-né des diplômes du Centre du droit de l’entreprise, ce Master nourrit l’ambition de former, après l’obtention d’une première année de Master en droit du patrimoine ou en droit des affaires, des juristes d’excellence spécialistes du conseil patrimonial.

Objectifs

Former des juristes spécialisés mais dotés de compétences transversales, tel est l’objectif de l’équipe pédagogique du Master II Droit et fiscalité du patrimoine de la Faculté de Droit et science politique de Montpellier (MII DFP de Montpellier).

Contenu de la formation

SEMESTRE1

  • UE 1  Actualisation des fondamentaux : 60h TD-2C

UE totalement mutualisée avec les autres parcours de la mention : Droit des assurances, Droit immobilier et Droit notarial.
- Théorie générale du contrat (actualisation)
- Responsabilité civile (actualisation)
- Contrats spéciaux (actualisation)
- Régime de l’obligation (actualisation)
- Composition du patrimoine (actualisation)
- Comptabilité
- Fiscalité (actualisation)
- Au choix Fiscalité (remise à niveau) ou Comptabilité notariale

  • UE2 Droit du patrimoine I: droit du patrimoine privé: 40h CM soit 60h TD-8C

UE partiellement mutualisée avec la mention Droit privé parcours personnes familles.
- Droit des biens approfondi (Composition du patrimoine, propriété et démembrements)
- Droit des régimes matrimoniaux (Composition et gestion des biens du couple)
- Droit des incapacités (Gestion du patrimoine des incapables)
 -Transmission du patrimoine

  • UE3 Fiscalité du patrimoine I: fiscalité du patrimoine privé: 20h CM+20hTD soit 50h TD-8C

UE totalement mutualisée avec le parcours Droit notarial.
- Fiscalité des revenus
- Fiscalité du patrimoine et de l’épargne

  • UE4  Pratique du droit et de la fiscalité du patrimoine privé : 22h TD-4C

- Cas pratiques de synthèse
- Veille juridique Droit et fiscalité du patrimoine privé

  • UE5 Aspects internationaux du droit et de la fiscalité du patrimoine : 8hCM+12hTD soit 24h TD-4C

-Droit international privé et délocalisation
-Anglais juridique  

  • UE6 Cadre professionnel du droit et de la fiscalité du patrimoine : 12h TD-4C

- Introduction à la finance
- Présentation des métiers (conférences de professionnels)
- Aide à la réalisation de CV et lettre de motivation

Total semestre 1: 228 h TD- 30C

SEMESTRE 2

  • UE7 Droit du patrimoine II : le patrimoine professionnel: 40h CM soit 60hTD-  8C

UE partiellement mutualisée avec le parcours Droit des assurances de la mention et avec la mention Droit de l’entreprise, parcours droit et fiscalité des affaires (DJCE).
- SCI
- Gouvernance des entreprises
- Capital-investissement, Private Equity
- Transmission et Restructuration d’entreprises

  • UE8 Fiscalité du patrimoine II : Fiscalité du patrimoine professionnel: 28hCM+20hTD soit 62h- 8C

UE totalement mutualisée avec le parcours Droit notarial
- Fiscalité des groupements
- Fiscalité de la transmission de l’entreprise
- Fiscalité des instruments financiers

  • UE9 Pratique du droit et de la fiscalité du patrimoine professionnel: 22hTD- 5C

- Cas pratiques de synthèse
- Veille juridique Droit et fiscalité du patrimoine professionnel

  • UE10 Droit du financement et du crédit: 28hTD- 5 C

- Droit des instruments financiers
- Droit du crédit et anticipation du risque d’insolvabilité

  • UE 11 Insertion professionnelle (Stage): 4C

Stages, projets tutorés

Il accueille à la fois des étudiants en formation initiale (stage obligatoire entre 3 et 6 mois), en formation continue et en contrat d’apprentissage (période d’alternance longue durée).

Pré-requis nécessaires

Il est nécessaire d’être titulaire d’un Master 1 de l’Université de droit et de sciences politiques de Montpellier ou d’une autre université : en droit et sciences politiques, mention droit du patrimoine ou mention droit des affaires, ou bien d’être titulaire d’un diplôme de niveau équivalent (école de commerce).

Insertion professionnelle

Ce diplôme offre à ses étudiants les plus larges débouchés : avocat (spécialisation), notaire (spécialisation), juriste en banque privée, gestionnaire de patrimoine indépendant, ingénieur patrimonial.

Aménagements particuliers

Le Master 2 DFP a choisi d’ouvrir ses portes à la possibilité d’opter pour une formation en apprentissage. Ainsi, conclure un contrat d’apprentissage permet aux étudiants d’alterner entre la formation universitaire et professionnelle.

Par cette expérience professionnelle supplémentaire, l’insertion des étudiants dans la vie active ne sera que plus aisée et leur cursus n’en sera que valorisé.

Il convient de préciser que l’étudiant en alternance est rémunéré tout au cours l’année, même pendant son temps à l’université. De plus, c’est également  l’occasion de commencer à nouer des relations dans le monde professionnel.

Cette possibilité peut parfois effrayer les étudiants qui peuvent craindre de ne pas arriver à concilier les enseignements du Master avec le temps en entreprise. C’est en réponse à ces hésitations que le directeur du M2 DFP a souhaité que les temps de cours soient identiques pour les étudiants en formation continue et pour ceux en formation initiale. De cette manière, les enseignements sont adaptés quelque soit le parcours de l’étudiant. Ainsi aucun étudiant n’est privilégié et ce peu importe son choix.