Structure de formation
Faculté de Droit et de Science politique
Présentation
Le droit des obligations, discipline fondamentale et foisonnante, s'inscrit au coeur du phénomène juridique dont il constitue la clef majeure d'analyse et de compréhension. Cette formation assure un complément unique au programme général de droit civil enseigné en L2 permettant l'acquisition et le renforcement de connaissances essentielles indispensables au suivi d'enseignements plus spécialisés, à la préparation d'examens ou de concours divers et, plus généralement, à l'exercice d'une profession juridique.
Objectifs
Objectifs (pédagogiques scientifiques, professionnels) :
- Approfondir et compléter le socle commun de connaissances que constitue le droit des obligations.
- Actualiser les connaissances en cette matière étudiée initialement en L2.
- Préparer aux épreuves de droit des obligations de nombreux concours et examens (Pré-Capa, ENM...).
- Contribuer à préparer les étudiants au suivi des enseignements plus spécifiques délivrés dans le cadre d'un Master 2.
- Assurer une formation certifiée et/ou diplômante auprès des avocats sur une matière fondamentale.
Organisation
Contrôle des connaissances
Les connaissances sont évaluées :
• en 1re session, par deux écrits de trois heures regroupant chacune deux modules. Cette session a lieu fin juin
• en 2nde session par un grand oral. Cette session a lieu en octobre ou novembre
Programme
Programme
Module 1 (20 heures)
Les sources du droit des obligations Internes, européennes, comparées, privées, codification
Module 2 (120 heures)
Les sources des obligations
L’acte juridique, Le fait juridique
Module 3 (20 heures)
Le régime des obligations
La circulation, L’extinction
Module 4 (15 heures)
La preuve des obligations
- Les cours ont lieu en mai-juin.
- Complément à distance : Moodle est disponible à la fin de l'inscription