Législation eaux-déchets

Sans prétendre donner une liste exhaustive des lois sur le cadre réglementaire dans lequel sont gérés les déchets (municipaux et industriels) et la « ressource eau », ce module vise à en exposer l’esprit ainsi que la philosophie à partir de laquelle elles ont été réfléchies. Une partie de l’UE sera consacré à identifier les acteurs du traitement des eaux et des déchets et les liens qui les relient.

Volumes horaires:

CM : 13

TD : 14

Cette UE a pour objectif de donner à l’étudiant une vision globale du cadre réglementaire dans lequel sont gérés les déchets (municipaux et industriels) et la « ressource eau ».

Aucun

Pré-requis recommandés:

Connaissances des systèmes de traitement des eaux résiduaires

Connaissances des systèmes de traitement des déchets

A l’issue de cette UE les étudiants seront capables :

• De retrouver les lois importantes liées à l’eau et aux déchets
• De donner les dates essentielles des lois sur l’eau et les déchets
• De montrer les liens entre les acteurs de l’eau (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, exploitant…)
• D’expliquer la gestion des déchets à l’échelle d’un territoire