ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Structure de formation
Faculté de Droit et de Science politique
Présentation
- Responsables pédagogiques : Anouk Bories - Bruno Siau
Programme
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Master 1 Droit rural et des entreprises agricoles
Droit des entreprises agricoles (ST)
3 créditsDroit de l'alimentation durable (ST)
Droit de la concurrence approfondi (ST)
UE Langue
Institutions nationales et supranationales de l'agriculture
UE Droit bancaire
7 créditsCM Droit bancaire
TD Droit bancaire
2 crédits
Droit des usages (ST)
UE Droit fiscal général
7 créditsCompétences numériques - Recherche documentaire approfondie
Droit de l'environnement (ST)
Droit des procédures collectives groupe 2 (ST)
UE Droit rural
7 créditsTD Droit rural
2 créditsCM Droit rural
5 crédits
Droit de la distribution alimentaire & valorisation (ST)
Droit de la propriété intellectuelle (ST)
Compétences numériques - Préparation Pix+Droit
UE Droit patrimonial de la famille
7 créditsTD Droit patrimonial de la famille
2 créditsCM Droit patrimonial de la famille
5 crédits
Droit européen de la politique agricole (ST)
Facultatif
Master 2 Droit rural et des entreprises agricoles
Exploitation Agricole
14 créditsLangue - Anglais
Fiscalité Agricole
8 crédits
Droit social agricole
5 créditsMémoire / Projet tutoré
Au choix : 1 parmi 2
Mémoire
6 créditsProjet tutoré
Comptabilité agricole
5 créditsIP / IP+Eng
Au choix : 1 parmi 2
Marchés Agricoles
9 créditsPolitique agricole durable
6 crédits