Droit - Science politique - Administration

MASTER - MENTION DROIT DU PATRIMOINE

Droit du patrimoine

  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Structure de formation

    Faculté de Droit et de Science politique

Présentation

  • Responsables pédagogiques :

Cécile Lisanti et David Boulaud

 

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Programme

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Master Droit et fiscalité du patrimoine

Dernier-né des diplômes du Centre du droit de l’entreprise, ce Master nourrit l’ambition de former, après l’obtention d’une première année de Master en droit du patrimoine ou en droit des affaires, des juristes d’excellence spécialistes du conseil patrimonial.

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  • Droit international privé groupe 2 (ST)

  • Droit des assurances (ST)

  • Droit bancaire (ST)

  • UE Langue

    • Anglais

  • UE Droit civil : Sûretés groupe 2

    7 crédits

    • TD Droit civil : Sûretés groupe 2

      2 crédits

    • CM Droit civil : Sûretés groupe 2

  • UE Droit fiscal général

    7 crédits

    • TD Droit fiscal général

    • CM Droit fiscal général

  • UE Droit civil : Régimes matrimoniaux groupe 1

    7 crédits

    • CM Droit civil : Régimes matrimoniaux groupe 1

      5 crédits

    • TD Droit civil : Régimes matrimoniaux groupe 1

      2 crédits

  • Compétences numériques - Recherche documentaire approfondie

  • Droit financier (ST)

  • Compétences numériques - Préparation Pix+Droit

  • Droit fiscal du patrimoine (ST)

  • Droit du commerce international (ST)

  • UE Droit civil : Successions

    7 crédits

    • TD Droit civil : Successions

      2 crédits

    • CM Droit civil : Successions

  • UE Droit des procédures collectives groupe 2

    7 crédits

    • TD Droit des procédures collectives groupe 2

      2 crédits

    • CM Droit des procédures collectives groupe 2

      5 crédits

  • UE Droit fiscal approfondi

    7 crédits

    • CM Droit fiscal approfondi

    • TD Droit fiscal approfondi

      2 crédits

  • Facultatif

    • Clinique juridique (F)

    • Mémoire (F)

    • Stage (F)

    • Ateliers d'insertion professionnelle (F) : CV/LM

    • Projet tutoré (F)

    • Apprentissage (F)

    • Veille juridique (F)

  • Aspects internationaux du droit du patrimoine

    4 crédits

  • Environnement contractuel, comptable et financier du pat

    4 crédits

  • Langue

  • Conférences professionnelles

  • Droit du patrimoine privé

    8 crédits

  • Droit fiscal du patrimoine privé

    7 crédits

    • Fiscalité des successions et libéralités

    • Fiscalité immobilière

    • Fiscalité de la détention et des placements financiers

    • Cas pratique IFI

  • Choix Projet Tutoré/Mémoire

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Projet tutoré

      • Mémoire

        5 crédits

  • Droit financier

    4 crédits

    • Droit financier de la gestion collective

    • Réglementation de l'intermédiation financière

    • Placements financiers

  • UE à choix

    • Au choix : 1 parmi 2

      • Insertion professionnelle

        6 crédits

      • Insertion professionnelle/Engagement

        • Engagement étudiant

        • Insertion professionnelle

          4 crédits

  • Droit fiscal du patrimoine professionnel

    7 crédits

  • Droit du patrimoine professionnel

    8 crédits

    • Sociétés civiles

    • Anticipation du risque d'insolvabilité

    • Cession et transmission d'entreprise

    • Droit de la retraite

    • Fondations et mécenat

  • Cas pratiques de synthèse - DFJP

    5 crédits